Advice theme: provision

2022/07

Reddition de comptes en cas de clôture immédiate de la liquidation d'une ASBL ou d’une AISBL

2022/06

Reddition de comptes en cas de clôture immédiate de la liquidation d'une société

2021/11

Traitement comptable des indemnités COVID-19 et des coûts supportés en raison de la crise sanitaire

2019/04

Conséquences du Brexit sur le reporting financier

2018/25

Provisions

2018/16

Attribution d’actions gratuites (Restricted Stock Units) comme bonus

2018/15

Traitement comptable d’entre autres la garantie de rendement pour les cotisations patronales dans le cadre d’un engagement de pension complémentaire

2018/13

Provision des jours de vacances supplémentaires – Réduction du temps de travail

2016/21

Actualisation d'impôts différés (mise à jour)

2016/7

Acquisition d'une branche d'activité pour un euro symbolique

2016/6

Travaux d’amélioration à des biens détenus en location

2012/15

Commandes en cours d'exécution

2012/3

Le traitement comptable des plans d'options sur actions

2011/24

Frais de restructuration - Traitement dans les comptes annuels

2009/9

Implications comptables de l’obligation d’acceptation des déchets d’équipements électriques et électroniques

150/3

Construction érigée sur terrain d'autrui

149-4

Adaptation du montant de la provision nécessaire au service de la rente en fonction d'une modification de la table de mortalité et/ou de l'évolution du cours de change de la monnaie étrangère dans laquelle est libellée la rente

149-3

Rente établie sur deux têtes

149-1

Bien acquis contre paiement d'une rente viagère

128-6

Comptabilisation des impôts sur le résultat

128-3

Enrôlement complémentaire après la date de clôture

113-1

Latence d'impôt sur plus-values - Ajustement de réévaluation, critères - Comptabilisation de réductions de valeur sur créances

107-10

Traitement comptable des provisions pour risques et charges exceptionnels

176/1

Aspects de droit comptable relatifs à l'an 2000

175/2

Traitement dans les comptes arrêtés pour l'exercice 1999 des Aides Maribel bis et ter octroyées pour les exercices 1993, 1994, 1995 et 1996

175/1

Traitement dans les comptes arrêtés pour l'exercice 1996 et les exercices ultérieurs des Aides Maribel bis et ter octroyées pour les exercices 1993, 1994, 1995 et 1996

173/1

Passage à l'euro : aspects de droit comptable

160/1

Application de l'article 40 de l'arrêté royal du 8 octobre 1976 sur les comptes annuels des entreprises

153/2

Modération salariale (rémunérations des administrateurs)

152/6

Risques sur commande d'immobilisations

148/6

Traitement comptable d'opérations assorties d'une condition suspensive

148/3

Imputation des frais découlant d'un contrat de garantie

134/2

Provision immunisée pour passif social

132/7

Comptabilisation et valorisation des stocks

132/4

Marchés à terme en marchandises

127/2

Réduction de valeur sur actions - Provision pour risques relatifs à la partie non appelée

126/12

Comptabilisation des indemnités d'éviction versées par le propriétaire et du coût des travaux à charge du vendeur

107/14

Provisions pour rémunérations en cas de dispense totale ou partielle de prestations de travail à effectuer

107/13

Provisions pour pensions et prépensions dont le montant est indexé

107/12

Provisions pour pensions

107/11

Produits faisant l'objet d'un litige (mise à jour)

107/9

Détermination du montant d'une provision pour pensions ou prépensions

107/8

Traitement comptable des provisions pour risques et charges

107/7

Risques et pertes dont l'évaluation est aléatoire

107/6

Garanties liées à la vente de biens ou à la prestation de services

107/5

Dévaluation du franc belge

107/4

Provision pour les indemnités à payer au personnel en cas de fermeture de l'entreprise

107/3 bis

Engagements résultant de prépensions

107/3

Engagements résultant de prépensions

107/2

Provisions pour fluctuations de prix - Provisions générales pour risqué

107/1

Constitution de provisions pour grosses réparations et gros entretien et pour risques découlant d'engagements contractés par l'entreprise