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Advice theme: compensation
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2021/15
22 novembre 2021
Associations et fondations : compensation des fonds négatifs
2018/20
23 novembre 2018
Le principe comptable de non-compensation
2018/10
30 mai 2018
Chiffre d'affaires – Cotisations INAMI sur le chiffre d'affaires des médicaments remboursables
2016/14
7 septembre 2016
Commandes en cours d'exécution: modifications introduites par l'arrêté royal du 18 décembre 2015
2014/9
10 septembre 2014
Arrondissement des paiements en euro
2010/2
10 février 2010
Le traitement comptable du régime de dispense de paiement de quotités de précompte professionnel organisé par l’article 275/3 du Code des impôts sur les revenus 1992 – Mise à jour
2009/13
18 novembre 2009
Le traitement comptable du régime de dispense de paiement de quotités de précompte professionnel organisé par l’article 275/3 du Code des impôts sur les revenus 1992
173/6
1 février 1998
Compensation des créances et dettes libellées à l'origine en des monnaies devenant l'euro
135/1
10 avril 1983
Frais relatifs à la cession d'éléments d'actif
115
1 décembre 1978
Cotisations de membres dans une société cooperative
105/6
3 juillet 1978
Dommages et assurances de dommages (autres que les assurances-crédit)
105-5
1 août 1977
Imputation de rémunérations touchées par des administrateurs ou par des membres du personnel auprès de sociétés du groupe - Remboursement par ces sociétés de frais de voyage
105/1
1 août 1977
Compensation entre soldes débiteurs et soldes créditeurs auprès d'un meme établissement bancaire
105
1 juillet 1977
Compensation entre avoirs et dettes, entre produits et charges
4/4
1 février 1993
Principe de la comptabilité en partie double