Skip to main content
Main menu FR
Accueil
Organisation
Avis
DIDC
Législation
Calendrier
FAQ
Contact
Main menu FR
Accueil
Organisation
Avis
DIDC
Législation
Calendrier
FAQ
Contact
nl
fr
Secondary menu FR
Actualités
Newsletter
You are here
Home
immobilisations financières
Advice theme: immobilisations financières
Search for keyword
Search only by title
2019/01
12 mars 2019
Distribution de dividende et réduction de capital en nature
2012/9
6 juin 2012
Le traitement comptable de l’acquisition d’une immobilisation à un prix variable en fonction d’un évènement futur et incertain ayant un lien direct avec l’avantage que présente l’actif acquis pour la société
2011/14
6 juillet 2011
Plus-values de réévaluation
2011/5
25 février 2011
Périmètre de consolidation: interprétation de la cause d’exclusion reprise à l’article 107, 4° de l’AR C.Soc.
139-1
1 janvier 1984
Opérations relatives aux droits de souscription
126-9
1 juin 1990
Acquisition d'une immobilisation pour un prix comportant une partie fixe payable au comptant, une partie fixe à payer de manière échelonnée et une partie variable dépendant du bénéfice d'exploitation réalisé
178/1
2 mai 2002
Avis relatif aux aspects comptables de la certification des titres émis par des sociétés commerciales (1)
168/1
1 décembre 1993
Traitement comptable des participations détenues dans des sociétés de droit étranger, ne disposant pas de tous les attributs de la personnalité juridique
162/1
1 juin 1990
Traitement comptable de l'usufruit d'actions acquis à titre onéreux
157/2
1 mars 1991
Principe de réalisation (hors le cas de fusion)
155/1
1 décembre 1988
Comptabilisation des commissions
152/4
1 décembre 1988
Actifs financiers non monétaires en devises (participations et actions)
151/2
1 mars 1995
Imputation dans le chef de l'actionnaire d'un remboursement de capital ou de prime d'émission ou d'une répartition de réserves
147/1
1 octobre 1984
Titres à revenu fixe - Immobilisations financières ou placements de trésorerie -Critères
139/8
1 juin 1998
Emission d'obligations avec droits de souscription, d'obligations convertibles ou remboursables en actions, et d'actions assorties de droits de souscription à des actions à émettre ultérieurement
139/6
1 juin 1990
Actions avec warrant
139/5
1 juin 1990
Obligations avec warrants
139/4
1 juin 1988
Warrants séparés
129/1
1 juin 1980
Comptabilisation d'actions de bonus
126/15
1 février 1999
Adaptation du prix d'achat (de vente) d'une participation
126/8
1 septembre 1989
Immobilisations financières - Evaluation - Valeur d'acquisition comportant un surprix
120/4
1 janvier 1984
Fonds d'Etat
114/2
6 janvier 1980
Détention de droits sociaux dans des entreprises liées ou dans d'autres entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation - Notion de participation
114/1
1 décembre 1978
Entreprises liées - Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation – Notion