Bilan
ACTIF
I. Frais d’établissement
Actifs immobilisés
II. Immobilisations incorporelles
III. Immobilisations corporelles
A. Terrains et constructions
B. Installations, machines et outillage
C. Mobilier et matériel roulant
D. Location financement et droits similaires
E. Autres immobilisations corporelles
F. Immobilisations en cours et acomptes versés
G. Immobilisations financières
Actifs circulants
V. Créances à plus d’un an
A. Créances commerciales
B. Autres créances
VI. Stocks et commandes en cours d’exécution
A. Stocks
B. Commandes en cours d’exécution
VII. Créances à un an au plus
A. Créances commerciales
B. Autres créances
VIII. Placements de trésorerie
IX. Valeurs disponibles
X. Comptes de régularisation
Total de l’actif
PASSIF
Fonds social
I. Fonds de l’association ou de la fondation
II.
III. Plus-values de réévaluation
IV. Fonds affectés et autres réserves
V. Bénéfice (perte) reporté(e)
VI. Subsides en capital
Provisions et impôts différés
VII. A. Provisions pour risques et charges
1. Pensions et obligations similaires
2. Charges fiscales
3. Grosses réparations et gros entretien
4. Obligations environnementales
5. Autres risques et charges
B. Provisions pour subsides et legs à rembourser et pour dons avec droit de reprise
C. Impôts différés
Dettes
VIII. Dettes à plus d’un an
A. Dettes financières
1. Etablissements de crédit, dettes de location- financement et assimilées
2. Autres emprunts
B. Dettes commerciales
C. Acomptes sur commandes
D. Autres dettes
IX. Dettes à un an au plus
A. Dettes à plus d’un an échéant dans l’année
B. Dettes financières
1. Etablissements de crédit
2. Autres emprunts
C. Dettes commerciales
1. Fournisseurs
2. Effets à payer
D. Acomptes sur commandes
E. Dettes fiscales, salariales et sociales
1. Impôts
2. Rémunérations et charges sociaux
F. Autres dettes
X. Comptes de régularisation
Total du passif
Compte de résultats
I. A.B. Marge brute d’exploitation
Dont : produits d’exploitation non récurrents
C. Rémunérations, charges sociales et pensions
D. Amortissements et réductions de valeur sur frais d’établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles
E. Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d’exécution et sur créances commerciales : dotations (reprises)
F. Provisions pour risques et charges : dotations (utilisations et reprises)
G. Autres charges d’exploitation
H. Charges d’exploitation portées à l’actif au titre de frais de restructuration (-)
I. Charges d’exploitation non récurrentes
II. Bénéfice (Perte) d’exploitation
III. Produits financiers
IV. Charges financières
V. Résultat positif (négatif) de l’exercice avant impôts
VI. A. Prélèvement sur les impôts différés
B. Transfert aux impôts différés
VII. Impôts sur le résultat
VIII. Bénéfice (Perte) de l’exercice
IX. A. Prélèvement sur les réserves immunisées
B. Transfert aux réserves immunisées
X. Bénéfice de l’exercice à affecter
Affectations et prélèvements
A. Résultat positif (négatif) à affecter
1. Résultat positif (négatif) de l’exercice à affecter
2. Résultat positif (négatif) de l’exercice antérieur reporté
B. Prélèvements sur les capitaux propres
1. Prélèvement sur les fonds de l’association ou de la fondation
2. Prélèvement sur les fonds affectés et autres réserves
C. Affectations aux fonds affectés
D. Résultat positif (négatif) à reporter
Vu pour être annexé à notre arrêté du 29 avril 2019 portant exécution du Code des sociétés et des associations.
PHILIPPE
Par le Roi :
Le Ministre de l’Économie,
K. PEETERS
Le Ministre de la Justice,
K. GEENS
Le Ministre des Finances,
A. DE CROO
Le Ministre des Classes moyennes,
D. DUCARME