Bilan
ACTIF
I. Frais d’établissement
Actifs Immobilisés
II. Immobilisations incorporelles
III. Immobilisations corporelles
A. Terrains et constructions
B. Installations, machines et outillage
C. Mobilier et matériel roulant
D. Location-financement et droits similaires
E. Autres immobilisations corporelles
F. Immobilisations en cours et acomptes versés
IV. Immobilisations financières
A. Entités liées
1. Participations dans les sociétés liées
2. Créances
B. Sociétés avec lequel il existe un lien de participation
1. Participations
2. Créances
C. Autres immobilisations financières
1. Actions et parts
2. Créances et cautionnements en numéraire
Actifs circulants
V. Créances à plus d’un an
A. Créances commerciales
B. Autres créances
VI. Stocks et commandes en cours d’exécution
A. Stocks
1. Approvisionnements
2. En-cours fabrication
3. Produits finis
4. Marchandises
5. Immeubles destinés à la vente
6. Acomptes versés
B. Commandes en cours d’exécution
VII. Créances à un an ou plus
A. Créances commerciales
B. Autres créances
VIII. Placements en trésorerie
IX. Valeurs disponibles
X. Comptes de régularisation
Total de l’actif
PASSIF
Fonds social
I. Fonds de l’association ou de la fondation
II.
III. Plus-values de réévaluation
IV. Fonds affectés et autres réserves
V. Bénéfice (Perte) reporté(e)
VI. Subsides en capital
Provisions et impôts différés
VII. A. Provisions pour risques et charges
1. Pensions et obligations similaires
2. Charges fiscales
3. Grosses réparations et gros entretien
4. Obligations environnementales
5. Autres risques et charges
B. Provisions pour subsides et legs à rembourser et pour dons avec droit de reprise
C. Impôts différés
Dettes
VIII. Dettes à plus d’un an
A. Dettes financières
1. Emprunts subordonnés
2. Emprunts obligataires non subordonnés
3. Dettes de location- financement et assimilées
4. Etablissements de crédit
5. Autres emprunts
B. Dettes commerciales
1. Fournisseurs
2. Effets à payer
C. Acomptes sur commandes
D. Autres dettes
IX. Dettes à un an au plus
A. Dettes à plus d’un an échéant dans l’année
B. Dettes financières
1. Etablissements de crédit
2. Autres emprunts
C. Dettes commerciales
1. Fournisseurs
2. Effets à payer
D. Acomptes sur commandes
E. Dettes fiscales, salariales et sociales
1. Impôts
2. Rémunérations et charges sociales
F. Autres dettes
X. Comptes de régularisation
Total du passif
Compte de résultats
I. Ventes et prestations
A. Chiffre d’affaires
B. En-cours de fabrication, produits finis et commandes en cours d’exécution : augmentation (réduction)
C. Production immobilisée
D. Cotisations, dons, legs et subsides
E. Autres produits d’exploitation
F. Produits d’exploitation non récurrents
II. Coût des ventes et des prestations
A. Approvisionnements et marchandises
1. Achats
2. Stocks : réduction (augmentation)
B. Services et biens divers
C. Rémunérations, charges sociales et pensions
D. Amortissements et réductions de valeur sur frais d’établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles
E. Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d’exécution et sur créances commerciales : dotations (reprises)
F. Provisions pour risques et charges : dotations (utilisations et reprises)
G. Autres charges d’exploitation
H. Charges d’exploitation portées à l’actif au titre de frais de restructuration (-)
I. Charges d’exploitation non récurrentes
III. Bénéfice (Perte) d’exploitation
IV. Produits financiers
A. Produits des immobilisations financières
B. Produits des actifs circulants
C. Autres produits financiers
D. Produits d’exploitation non récurrents
V. Charges financières
A. Charges des dettes
B. Réductions de valeur sur actifs circulants autres que ceux visés sub II.E. : dotations (reprises)
C. Autres charges financières
D. Charges financières non récurrentes
VI. Bénéfice (Perte) de l’exercice avant impôts
VII. A. Prélèvement sur les impôts différés
VII. B. Transfert aux impôts différés
VIII. Impôts sur le résultat
A. Impôts
B. Régularisations d’impôts et reprises de provisions fiscales
IX. Bénéfice (Perte) de l’exercice
X. A. Prélèvement sur les réserves immunisées
B. Transfert aux réserves immunisées
XI. Bénéfice de l’exercice à affecter
Affectations et prélèvements
A. Résultat positif (négatif) à affecter
1. Résultat positif (négatif) de l’exercice à affecter
2. Résultat positif (négatif) de l’exercice antérieur reporté
B. Prélèvement sur les capitaux propres
1. Prélèvement sur les fonds de l’association ou de la fondation
2. Prélèvement sur les fonds affectés et autres réserves
C. Affectation aux fonds affectés et autres réserves
D. Résultat positif (négatif) à reporter
Vu pour être annexé à notre arrêté du 29 avril 2019 portant exécution du Code des sociétés et des associations.
PHILIPPE
Par le Roi :
Le Ministre de l’Économie,
K. PEETERS
Le Ministre de la Justice,
K. GEENS
Le Ministre des Finances,
A. DE CROO
Le Ministre des Classes moyennes,
D. DUCARME