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subsides
Advice theme: subsides
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2020/10
17 septembre 2020
Dons et legs aux ASBL, AISBL et fondations tenant une comptabilité en partie double
2019/03
29 mars 2019
Financement des hôpitaux : traitement comptable du forfait de conservation et du forfait stratégique
2016/4
13 avril 2016
Associations et fondations: traitement comptable d’attributions pluriannuelles dans de grandes et de très grandes associations et fondations
2016/2
9 mars 2016
Traitement comptable de subsides reçus pour l’acquisition d’immobilisations mises à disposition
2014/7
14 mai 2014
Le traitement comptable de subsides dont l’octroi n’est pas garanti (droits éventuels)
2011/22
5 octobre 2011
Le traitement comptable du portefeuille PME créé par le Gouvernement flamand
2011/13
4 mai 2011
Subsides des pouvoirs publics
2010/18
10 novembre 2010
Subsides et dons dans le chef de l’association ou fondation qui les octroie
2010/17
10 novembre 2010
Traitement comptable, dans les comptes annuels des grandes et très grandes associations et fondations, des subsides, dons et legs reçus en nature
2010/16
10 novembre 2010
Traitement comptable, dans les comptes annuels des grandes et très grandes associations et fondations bénéficiaires, des subsides, dons et legs octroyés en espèces
2010/2
10 février 2010
Le traitement comptable du régime de dispense de paiement de quotités de précompte professionnel organisé par l’article 275/3 du Code des impôts sur les revenus 1992 – Mise à jour
2009/13
18 novembre 2009
Le traitement comptable du régime de dispense de paiement de quotités de précompte professionnel organisé par l’article 275/3 du Code des impôts sur les revenus 1992
138-3
1 septembre 1989
Intervention dans les frais de développement pour prototypes
138-1
1 janvier 1984
Frais de recherche et de développement
125-9
1 novembre 1993
Traitement comptable des subsides en capital non encore portés en résultats qui ont été obtenus pour des actifs apportés dans le cadre de l'apport d'une universalité de biens
125-8
1 décembre 1993
Subsides liés à des frais de recherche et de développement ayant fait l'objet d'une activation ultérieure
125-6
1 janvier 1986
Subsides en capital - Imputation - Subsides accordés après l'amortissement total ou partiel de l'investissement
125-4
1 avril 1981
Terrains - Immobilisations corporelles
125-3 bis
1 décembre 1981
Subsides ayant acquis un caractère certain après l'amortissement en tout ou en partie de l'investissement
125-2 Bis
1 décembre 1981
Consommation du subside
125-3
1 juin 1980
Subsides ayant acquis un caractère certain après la réalisation de l'investissement
125-2
1 juin 1980
Consommation du subside
125-1
1 juin 1980
Date à laquelle le subside doit être comptabilisé
105-7
1 juin 1988
Imputation au compte de résultats du remboursement de subsides
105-3
1 août 1977
Subsides accordés par l'I.R.S.I.A. (Institut pour l'encouragement et la recherche scientifique dans l'industrie et l'agriculture)