Le compte de résultats doit, en fonction de la ventilation des résultats d'exploitation choisie, être établi selon l'un des schémas suivants :
1. Ventilation dans le compte de résultats consolidé des résultats d'exploitation en fonction de leur nature (article 158, § 1) :
I. Ventes et prestations 1
II. Coût des ventes et des prestations 1
III. Bénéfice (perte) d'exploitation
IV. Produits financiers 1
V. Charges financières 1
VI. Bénéfice (perte) de l'exercice, avant impôts, de la société consolidante et des filiales comprises dans la consolidation
VII. A. Transfert aux impôts différés et latences fiscales
B. Prélèvements sur les impôts et latences fiscales
VIII. Impôts sur le résultat 1
IX. Bénéfice (perte) de la société consolidante et des filiales comprises dans la consolidation
X. Quote-part dans le résultat des sociétés mises en equivalence
A. Résultats en benefice
B. Résultats en perte
XI. Bénéfice consolidé (perte consolidée)
XII. Part des tiers dans le résultat
XIII. Part du groupe dans le résultat
2. Ventilation dans le compte de résultats consolidé des résultats d'exploitation en fonction de leur destination (article 158, § 2) :
I. Chiffre d'affaires
II. Coût des ventes
III. Marge provenant du chiffre d'affaires
IV. Charges commerciales
V. Charges administratives
VI. Frais de développement
VII. Autres produits d'exploitation
VIII. Autres charges d'exploitation 2
IX. Bénéfice (perte) d'exploitation
X. Produits financiers 3
XI. Charges financières 3
XII. Bénéfice (perte) de l'exercice, avant impôts, de la société consolidante et des filiales comprises dans la consolidation
XIII. A. Transfert aux impôts différés et latences fiscales
B. Prélèvements sur les impôts différés et les latences fiscales
XIV. Impôts sur le résultat 3
XV. Bénéfice (perte) de la société consolidante et des filiales comprises dans la consolidation
XVI. Quote-part dans le résultat des sociétés mises en equivalence
A. Résultats en benefice
B. Résultats en perte
XVII. Bénéfice consolidé (perte consolidée)
XVIII. Part des tiers dans le résultat
XIX. Part du groupe dans le résultat
- 1 a b c d e Subdivisé de la manière prévue au titre Ier., chapitre III., section II., sous-section II. du présent livre, sans préjudice des articles 141, § 1er, alinéa 3 et 152, § 5.
- 2Charges non comprises sous II., IV., V. et VI.
- 3 a b c Subdivisé de la manière prévue au titre premier, chapitre III, section II, sous-section II du présent livre, sans préjudice des articles 141, § 1, alinéa 3 et 152, § 5.