Advice theme: ASBL

2024/10

Reddition de comptes en cas de réouverture de la liquidation d'une A(I)SBL tenant une comptabilité en partie double

2024/05

Traitement comptable de la taxe compensatoire des droits de succession

2024/02

Succursales belges d’associations et de fondations étrangères : application du droit comptable belge – notion de succursale – obligation de publication – obligations comptables propres de la succursale

2024/01

Indisponibilité du patrimoine lors de la transformation d'une ASBL en une société coopérative agréée comme entreprise sociale

2016/4

Associations et fondations: traitement comptable d’attributions pluriannuelles dans de grandes et de très grandes associations et fondations

2016/2

Traitement comptable de subsides reçus pour l’acquisition d’immobilisations mises à disposition

2015/3

Obligation d’établissement et de publication des comptes annuels par l’association apporteuse dans le cadre d’une pseudo-fusion

2010/2

Le traitement comptable du régime de dispense de paiement de quotités de précompte professionnel organisé par l’article 275/3 du Code des impôts sur les revenus 1992 – Mise à jour

2009/13

Le traitement comptable du régime de dispense de paiement de quotités de précompte professionnel organisé par l’article 275/3 du Code des impôts sur les revenus 1992

2009/4

Le modèle de livre comptable unique visé par l’article 2 de l’arrêté royal du 26 juin 2003 relatif à la comptabilité simplifiée de certaines ASBL, fondations et AISBL

114/4

Intégration dans les comptes annuels d'une entreprise, d'opérations effectuées par des entreprises liées

NFP/4

Bilan d’ouverture d’une association sans but lucratif présentant des fonds associatifs négatifs

NFP/3

Traitement comptable des stocks de marchandises dans les centres de recyclage constitués sous la forme d’une association sans but lucratif

NFP/2

Traitement comptable des contrats emphytéotiques dans les organismes « not-for-profit »

NFP/1

Le bilan d’ouverture et les comptes annuels de grandes et très grandes ASBL, AISBL et fondations existantes qui appliquent pour la première fois les dispositions de l’arrêté royal du 19 décembre 2003