Le bilan est établi selon le schéma suivant :
ACTIF
I. Frais d'établissement
Actifs immobilisés
II. Immobilisations incorporelles
III. Immobilisations corporelles
A. Terrains et constructions
B. Installations, machines et outillage
C. Mobilier et matériel roulant
D. Location-financement et droits similaires
E. Autres immobilisations corporelles
F. Immobilisations en cours et acomptes versés
IV. Immobilisations financières
Actifs circulants
V. Créances à plus d'un an
A. Créances commerciales
B. Autres créances
VI. Stocks et commandes en cours d'exécution
A. Stocks
B. Commandes en cours d'exécution
VII. Créances à un an au plus
A. Créances commerciales
B. Autres créances
VIII. Placements de trésorerie
IX. Valeurs disponibles
X. Comptes de régularisation
Total de l'actif
PASSIF
Capitaux propres
I. Capital
A. Capital souscrit
B. Capital non appelé
II. Primes d'émission
III. Plus-values de réévaluation
IV. Réserves
A. Réserve légale
B. Réserves indisponibles
1. Pour actions propres
2. Autres
C. Réserves immunisées
D. Réserves disponibles
V. Bénéfice (Perte) reporté(e)
VI. Subsides en capital
VIbis. Avance aux associés sur répartition de l'actif net (-)
Provisions et impôts différés
VII. A. Provisions pour risques et charges
1. Pensions et obligations similaires
2. Impôts
3. Grosses réparations et gros entretien
4. Obligations environnementales
5. Autres risques et charges
B. Impôts différés
Dettes
VIII. Dettes à plus d'un an
A. Dettes financières
1. Etablissements de crédit, dettes de location-financement et assimilées
2. Autres emprunts
B. Dettes commerciales
C. Acomptes reçus sur commandes
D. Autres dettes
IX. Dettes à un an au plus
A. Dettes à plus d'un an échéant dans l'année
B. Dettes financières
1. Etablissements de credit
2. Autres emprunts
C. Dettes commerciales
1. Fournisseurs
2. Effets à payer
D. Acomptes reçus sur commandes
E. Dettes fiscales, salariales et sociales
1. Impôts
2. Rémunérations et charges sociales
F. Autres dettes
X. Comptes de régularisation
Total du passif