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Arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés
Livre II. Comptes annuels, comptes consolidés et formalités de publicité
Titre I. Comptes annuels
Chapitre III. Structure des comptes annuels
Section II. Comptes annuels complets : schéma du bilan, schéma du compte de résultats et contenu de l'annexe
Sous-section IIbis. ...
Article 90
Article 90
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