Advice theme: subsides en capital

2020/10

Dons et legs aux ASBL, AISBL et fondations tenant une comptabilité en partie double

2016/21

Actualisation d'impôts différés (mise à jour)

2015/7

Traitement comptable du tax shelter dans le chef de la société de production (conventions-cadres signées à partir du 1er janvier 2015)

2014/3

Le traitement comptable des mouvements des capitaux propres d'une entreprise associée (mise à jour)

2013/14 NT

Traitement comptable des impôts différés sur des plus-values réalisées bénéficiant du régime de la taxation différée et sur des subsides en capital

2013/14

Le traitement comptable des impôts différés sur des plus-values réalisées bénéficiant du régime de la taxation différée et sur des subsides en capital

2013/2

L'emploi du compte 15 Subsides en capital par les grandes et très grandes associations et fondations

2012/11

Transfert de fonds propres dans le cadre d’une fusion, scission ou scission partielle réalisée en continuité comptable et en continuité fiscale et article 78, § 8, de l’arrêté royal portant exécution du Code des sociétés

2011/13

Subsides des pouvoirs publics

2010/17

Traitement comptable, dans les comptes annuels des grandes et très grandes associations et fondations, des subsides, dons et legs reçus en nature

2010/16

Traitement comptable, dans les comptes annuels des grandes et très grandes associations et fondations bénéficiaires, des subsides, dons et legs octroyés en espèces

2009/6

Traitement comptable des fusions

2009/3

Traitement comptable des subsides en capital dont l’octroi et/ou le paiement sont échelonnés sur plusieurs années