Advice theme: immobilisations incorporelles

2018/01

Déduction pour revenus d'innovation

2016/27

Frais de recherche et de développement : distinction entre recherche et développement - clarification

2016/16

Frais de recherche et de développement: modifications introduites par l'arrêté royal du 18 décembre 2015

2015/7

Traitement comptable du tax shelter dans le chef de la société de production (conventions-cadres signées à partir du 1er janvier 2015)

2012/13

Le traitement comptable des immobilisations incorporelles

2012/9

Le traitement comptable de l’acquisition d’une immobilisation à un prix variable en fonction d’un évènement futur et incertain ayant un lien direct avec l’avantage que présente l’actif acquis pour la société

2012/6

Le traitement comptable du tax shelter dans le chef de la société de production

2012/1

Traitement comptable d’un excédent de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans le chef d’une entreprise qui applique la méthode nette

2010/21

Le traitement comptable des indemnités de transfert payées en cas de mutation de footballeurs (non-amateurs et professionnels)

2009/14

Traitement comptable des certificats d’électricité écologique et de cogénération

138-4

Mention des frais de recherche et de développement dans le rapport de gestion

138-3

Intervention dans les frais de développement pour prototypes

138-2

Intervention dans les frais de développement pour prototypes

138-1

Frais de recherche et de développement

126-11

Inclusion de charges d'intérêt dans la valeur d'acquisition d'immobilisations incorporelles et corporelles

123-1

Frais de restructuration - Traitement dans les comptes annuels

179/1

Avis relatif au traitement comptable des quotas d’émission de gaz à effet de serre

138/5

Logiciels

132/5

Droits de projection de films

113/5

Réévaluations d'actifs immobilisés opérées antérieurement au début de l'exercice prenant cours après le 31 décembre 1983