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subsides d'exploitation
Advice theme: subsides d'exploitation
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2019/03
29 mars 2019
Financement des hôpitaux : traitement comptable du forfait de conservation et du forfait stratégique
2013/8
24 avril 2013
Le traitement comptable des chèques-formation créés par le Gouvernement wallon
2010/17
10 novembre 2010
Traitement comptable, dans les comptes annuels des grandes et très grandes associations et fondations, des subsides, dons et legs reçus en nature
2010/16
10 novembre 2010
Traitement comptable, dans les comptes annuels des grandes et très grandes associations et fondations bénéficiaires, des subsides, dons et legs octroyés en espèces
2010/11
8 septembre 2010
Traitement comptable dans le chef de l’employeur des contributions salariales accordées par les pouvoirs publics (mise à jour)
2010/2
10 février 2010
Le traitement comptable du régime de dispense de paiement de quotités de précompte professionnel organisé par l’article 275/3 du Code des impôts sur les revenus 1992 – Mise à jour
2009/13
18 novembre 2009
Le traitement comptable du régime de dispense de paiement de quotités de précompte professionnel organisé par l’article 275/3 du Code des impôts sur les revenus 1992
145-1
1 octobre 1984
Subsides d'exploitation - Primes d'emploi