Advice theme: association sans but lucratif

2011/7

Fonds affectés

2010/18

Subsides et dons dans le chef de l’association ou fondation qui les octroie

2010/17

Traitement comptable, dans les comptes annuels des grandes et très grandes associations et fondations, des subsides, dons et legs reçus en nature

2010/16

Traitement comptable, dans les comptes annuels des grandes et très grandes associations et fondations bénéficiaires, des subsides, dons et legs octroyés en espèces

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Entreprises: Associations sans but lucratif

NFP/5

Traitement comptable d’un portefeuille patrimonial

NFP/4

Bilan d’ouverture d’une association sans but lucratif présentant des fonds associatifs négatifs

NFP/3

Traitement comptable des stocks de marchandises dans les centres de recyclage constitués sous la forme d’une association sans but lucratif

NFP/2

Traitement comptable des contrats emphytéotiques dans les organismes « not-for-profit »

NFP/1

Le bilan d’ouverture et les comptes annuels de grandes et très grandes ASBL, AISBL et fondations existantes qui appliquent pour la première fois les dispositions de l’arrêté royal du 19 décembre 2003