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2011/6
16 mars 2011
Traitement comptable de l’achat d’or et d’œuvres d’art
2010/15
6 octobre 2010
Méthodes d’amortissement
112-3
1 décembre 1978
Amortissement d'actifs immobilisés dont la valeur réelle dépasse leur valeur comptable
150/1
1 janvier 1986
Immobilisations corporelles - Distinction par rapport aux stocks
113/5
1 janvier 1984
Réévaluations d'actifs immobilisés opérées antérieurement au début de l'exercice prenant cours après le 31 décembre 1983