Actualités

  • Consultation on the impact of International Financial Reporting Standards (IFRS) in the European Union

    The European Commission today launched a public consultation on the impact of International Financial Reporting Standards (IFRS) in the European Union. All citizens and organisations are welcome to give their views on important aspects, such as the conditions all new IFRS should satisfy to become EU law as well as the costs and benefits which are usually associated with IFRS. In particular, the Commission aims to examine whether the adoption of IFRS improved the efficiency of EU capital markets by increasing the transparency and comparability of financial statements. IFRS are international accounting standards used by companies in more than 100 countries to prepare their financial statements. In the EU, Regulation 1606/2002 has required since 2005 all publically traded companies to prepare their consolidated financial statements according to IFRS. The Commission will report to the EU Council of Ministers and the European Parliament on the ongoing evaluation of Regulation 1606/2002 by the end of this year. The consultation will close on 31 October 2014.

  • EFRAG would like to request input on Classification of Claims, a Discussion Paper that looks at the credit side of the balance sheet and the equity/liability distinction.

    Classification of Claims aims to assist in the IASB’s development of the equity/liability distinction now that it has been separated from the wider Conceptual Framework project. The EFRAG Discussion Paper provides a framework for discussion on the topic, tentatively identifying some objectives of classification requirements, the choices that need to be made in distinguishing between claims, the consequences of those choices and the extent to which they are consistent with the identified objectives. The paper also provides a glossary to assist in the development of a common terminology for future work.

    EFRAG is especially interested to know if you believe they have correctly identified the objectives of classification and the choices that need to be taken. Comments are requested by 31 October 2014.

  • La Commission des Normes Comptables publie un projet d'avis « Arrondissement des paiements en euro ».

    Il n’est pas exclu que la commission modifie ce projet d’avis après la consultation publique. Tout intéressé peut faire part de ses observations par courrier (Commission des Normes Comptables, City Atrium, Rue du Progrès 50, 1210 Bruxelles) ou par e-mail (cnc.cbn@cnc-cbn.be) pour le 1er septembre 2014 à 17 h au plus tard.

  • La Commission des Normes Comptables publie un rapport de sa réunion plénière du 9 juillet 2014.

  • La Commission des Normes Comptables publie son commentaire adressé à l'IASB : “ IASB ED Disclosure Initiative - Proposed amendments to IAS 1 “.

  • La Commission des Normes Comptables publie son Bulletin 68 – avis 2014/1 au 2014/8.

  • La Commission des Normes Comptables publie un rapport de sa réunion plénière du 25 juin 2014.

  • La Commission des Normes Comptables publie un projet d'avis « Droits réels sur biens immeubles: usufruit - superficie - emphythéose - servitude ».

    Il n’est pas exclu que la commission modifie ce projet d’avis après la consultation publique. Tout intéressé peut faire part de ses observations par courrier (Commission des Normes Comptables, City Atrium, Rue du Progrès 50, 1210 Bruxelles) ou par e-mail (cnc.cbn@cnc-cbn.be) pour le 30 septembre 2014 à 17 h au plus tard.

    La commission envisage de remplacer par le présent projet d'avis les avis 162/2 - Traitement comptable chez l'usufruitier (emphytéote, superficiaire) et chez le nu-propriétaire (tréfoncier) d'opérations d'acquisition ou de vente d'un droit d'usufruit ou de nue-propriété sur immobilisations corporelles et 150/3 -Construction érigée sur terrain d'autrui. 

    La question de savoir s'il est souhaitable d'avoir un traitement comptable distinct applicable aux associations et fondations tel que mentionné dans l'avis NFP/2 - Traitement comptable des contrats emphytéotiques dans les organismes not-for-profit - sera examinée.

  • La Commission des Normes Comptables publie un projet d'avis « Location-financement ».

    Il n’est pas exclu que la commission modifie ce projet d’avis après la consultation publique. Tout intéressé peut faire part de ses observations par courrier (Commission des Normes Comptables, City Atrium, Rue du Progrès 50, 1210 Bruxelles) ou par e-mail (cnc.cbn@cnc-cbn.be) pour le 15 octobre 2014 à 17 h au plus tard.

  • La Commission des Normes Comptables publie un rapport de sa réunion plénière du 4 juin 2014.

  • La Commission des Normes Comptables publie l'avis 2014/8 : " Le traitement comptable de la Fairness Tax "

  • La CNC est lauréate du Taxman 2014 !

    Les Taxman Awards 2014 ont été remis ce mardi soir 10 juin. La Commission des Normes Comptables, représentée par son président Jan Verhoeye, a reçu le prix du public et le prix du jury.

    Le jury d'experts a motivé son choix pour la CNC comme suit : " La Commission des Normes Comptables a, au cours des années passées, fourni toute une série de conseils. En Belgique, la primauté du droit comptable sur le droit fiscal est toujours d'application. C'est pourquoi, un certain nombre de ces conseils sont essentiels en termes d'impôt des sociétés et donc aussi pour la vie des entreprises. L'administration fiscale doit ainsi suivre le droit comptable, sauf si la loi fiscale s'en écarte explicitement. Le jury est d'avis que les avis et recommandations contribuent non seulement au développement de la doctrine comptable, mais veillent également à plus de sécurité juridique fiscale pour les sociétés et les chefs d'entreprises. De plus, son président, Jan Verhoeye, a apporté depuis des années une contribution remarquable à la fiscalité."

    Vous trouverez plus d'informations sur le site du Taxman.

  • La Commission des Normes Comptables publie un rapport de sa réunion plénière du 14 mai 2014.

  • La Commission des Normes Comptables publie l'avis 2014/7 : " Le traitement comptable de subsides dont l'octroi n'est pas garanti (droits éventuels) "

  • Annuaire 2014 CNCLa Commission des Normes Comptables a l'honneur d'annoncer la publication de son Annuaire 2014.

    Depuis sa création en 1975, la CNC est déterminante dans le développement de la doctrine comptable à l'aide de ses avis et recommandations, qui assurent la transparence indispensable pour les entreprises et les associations qui appliquent le droit comptable. Les travaux de la CNC ont ainsi permis au droit comptable belge de se maintenir à jour et de s'adapter aux nouvelles évolutions sociales.

    Ce recueil réunit tous les avis CNC publiés selon une structure logique, regroupés par rubrique des comptes annuels, actualisés jusqu'à la fin du mois de décembre 2013. Il rassemble également les législations belge et européenne pertinentes et il contient un aperçu des activités de la CNC de l'année 2013. L'ensemble est en outre aisément accessible grâce à un registre de mots-clés exhaustif et une table de matières détaillée, ce qui rend l'ouvrage facile à consulter. Le recueil est disponible en français et en néerlandais.

    L'Annuaire CNC 2014 coûte 90 euros et il peut être commandé chez l'éditeur Larcier. Des conditions exeptionnelles sont offertes au membres de l'IPCF, de l'IEC et de l'IRE.

  • La 11 avril 2014 la Commission des Normes Comptables a publié pour consultation publique un projet d'avis " Le traitement comptable de la Fairness Tax ". Le delai de consultation publique s'est terminé le 23 mai 2014.

    Au sujet de ce projet d'avis, la CNC a reçu des remarques du Service Impôts de sociétés de l'Administration générale de la Fiscalité.

  • La Commission des Normes Comptables publie un rapport de sa réunion plénière du 23 avril 2014.

  • La Commission des Normes Comptables publie l'avis 2014/6 : " Le traitement comptable des titres au porteur convertis de plein droit en titres nominatifs ou dématérialisés au 1er janvier 2014 "

  • La Commission des Normes Comptables publie l'avis 2014/5 : " Date de clôture de l'exercice "

  • La Commission des Normes Comptables publie l'avis 2014/4 : " Rectification des comptes annuels "

  • La CNC a été nominée pour le prix Taxman 2014 !

    Un jury professionnel a sélectionné quatre candidats issus d'une longue liste. Votre vote compte aussi ! Vous pouveze voter électroniquement sur le site et ainsi tenter votre chance de gagner une invitation aus festivités de remise du prix Taxman 2014, le mardi 10 juin prochain en soirée à l'Hotel Plaza à Bruxelles.

  • La Commission des Normes Comptables publie un rapport de sa réunion plénière du 2 april 2014.

  • La 11 mars 2014 la Commission des Normes Comptables a publié pour consultation publique un projet d'avis " Le traitement comptable des titres au porteur convertis de plein droit en titres nominatifs ou dématérialisés au 1er janvier 2014 ". Le delai de consultation publique s'est terminé le 22 avril 2014.

    Au sujet de ce projet d'avis, la CNC a reçu des remarques de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises.

  • La 6 mars 2014 la Commission des Normes Comptables a publié pour consultation publique un projet d'avis " Rectification des comptes annuels ". Le delai de consultation publique s'est terminé le 16 avril 2014.

    Au sujet de ce projet d'avis, la CNC a reçu des remarques de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises et du Service Impôts de sociétés de l'Administration générale de la Fiscalité.

  • La Commission des Normes Comptables publie l'avis 2014/3 : " Le traitement comptable des mouvements des capitaux propres d'une entreprise associée".

  • Le 3 mars 2014 la Commission des Normes Comptables a publié pour consultation publique un projet d'avis " Date de clôture de l'exercice ". Le delai de consultation publique s'est terminé le 14 avril 2014.

    Au sujet de ce projet d'avis, la CNC a reçu des remarques de l'Institut des Experts comptables et des Conseils fiscaux, de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises et du Service Impôts de sociétés de l'Administration générale de la Fiscalité.

  • La Commission des Normes Comptables publie un projet d'avis " Le traitement comptable de la Fairness Tax ".

    Il n’est pas exclu que la Commission modifie ce projet d’avis après la consultation publique. Tout intéressé peut faire part de ses observations par courrier (Commission des Normes Comptables, City Atrium, Rue du Progrès 50 -8ième étage, 1210 Bruxelles) ou par e-mail ( cnc.cbn@cnc-cbn.be ) pour le 23 mai 2014 à 17 h au plus tard.

  • La CNC déménage ! A partir du lundi 7 avril 2014, nos bureaux se trouveront à l'adresse suivante :

    Commission des Normes Comptables

    City Atrium

    Rue du Progrès 50 - 8ième étage

    1210 Bruxelles

    Notre numéro de téléphone reste le même, à savoir +32(0)2 277 61 74

  • La Commission des Normes Comptables publie un rapport de sa réunion plénière du 12 mars 2014.

  • La Commission des Normes Comptables publie un projet d'avis " Le traitement comptable de subsides dont l'octroi n'est pas garanti (droits éventuels) ".

    Il n’est pas exclu que la Commission modifie ce projet d’avis après la consultation publique. Tout intéressé peut faire part de ses observations par courrier (Commission des Normes Comptables, North Gate III, Boulevard du Roi Albert II, 16, 1000 Bruxelles) ou par e-mail ( cnc.cbn@cnc-cbn.be ) pour le 9 mai 2014 à 17 h au plus tard.

  • La Commission des Normes Comptables publie l'avis 2014/2 : " Le traitement comptable d"une aide publique reçues sous forme d'une avance récupérable " (Addendum à l'avis 2011/13.)

  • La Commission des Normes Comptables publie l'avis 2014/1 : " Succursales belges d'entreprises de droit étranger - publication de comptes en cas de fermeture " (Cet avis remplace l'avis 110/8.)

  • Révision de la mise en œuvre de la norme IFRS 3 Regroupements d’entreprises

    Le 30 janvier 2014, l’IASB a lancé une consultation publique pour la révision de la mise en œuvre de la norme IFRS 3 Regroupements d’entreprises. Tout intéressé peut réagir directement aux questions spécifiques posées par l’IASB, via une demande de renseignements (http://www.ifrs.org/Current-Projects/IASB-Projects/PIR/PIR-IFRS-3/Request-for-Information-January-2014/Documents/RfI_PIR_IFRS3-Business-Combinations.pdf). La période de consultation se clôture le 30 mai 2014.

    Afin d’harmoniser la procédure de consultation de l’IASB au niveau européen, l’EFRAG a élaboré pour cette consultation lancée par l’IASB un questionnaire particulier en coopération avec les organismes nationaux d'élaboration de normes comptables. Ce questionnaire est fondé sur la demande de renseignements de l’IASB mais comporte également quelques questions approfondies que l’EFRAG juge nécessaires dans le cadre de la révision de mise en œuvre de la norme.

    L’EFRAG s’adresse principalement aux personnes établissant des comptes annuels IFRS qui ont appliqué l’IFRS 3 Regroupements d’entreprises dans le passé (depuis 2009 jusqu’à maintenant). L’EFRAG mettra les réponses à ces questionnaires à la disposition des autres organismes européens d'élaboration de normes comptables, de l’IASB et de la Commission européenne, sous une forme anonyme.

    Les réponses peuvent être soumises à l’EFRAG (contact: alejandro.saenzmartinez@efrag.org), avant le 15 avril 2014.

    La Commission des Normes Comptables tient déjà à vous remercier de votre coopération spontanée.

  • La 20 janvier 2014 la Commission des Normes Comptables a publié pour consultation publique un projet d'avis " Le traitement comptable d'une aide publique reçue sous forme d'une avance récupérable ".  Le delai de consultation publique s'est terminé le 3 mars 2014.

    Au sujet de ce projet d'avis, la CNC a reçu des remarques de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises et du Service Impôts de sociétés de l'Administration générale de la Fiscalité.

  • La 20 janvier 2014 la Commission des Normes Comptables a publié pour consultation publique un projet d'avis " Succursales belges d'entreprises de drot étranger: publication de comptes en cas de fermeture ". Le delai de consultation publique s'est terminé le 3 mars 2014.

    Au sujet de ce projet d'avis, la CNC a reçu des remarques de la Banque Nationale de Belgique et du Service Impôts de sociétés de l'Administration générale de la Fiscalité.

  • La 20 janvier 2014 la Commission des Normes Comptables a publié pour consultation publique un projet d'avis " Le traitement comptable des mouvements des capitaux propres d'une entreprise associée". Le delai de consultation publique s'est terminé le 3 mars 2014.

    Au sujet de ce projet d'avis, la CNC a reçu des remarques de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises et de Consodalus sprl.

  • La Commission des Normes Comptables publie son commentaire adressé à l'IASB : “ Annual Improvements to IFRSs 2012-201 Cycle “.

  • La Commission des Normes Comptables publie un rapport de sa réunion plénière du 26 février 2014.

  • La Commission des Normes Comptables publie un projet d'avis " Traitement comptable des titres au porteur convertis de plein droit en titres nominatifs ou dématérialisés au 1er janvier 2014 ".

    Il n’est pas exclu que la Commission modifie ce projet d’avis après la consultation publique. Tout intéressé peut faire part de ses observations par courrier (Commission des Normes Comptables, North Gate III, Boulevard du Roi Albert II, 16, 1000 Bruxelles) ou par e-mail ( cnc.cbn@cnc-cbn.be ) pour le 22 avril 2014 à 17 h. au plus tard.

  • La Commission des Normes Comptables publie un projet d'avis " Rectification des comptes annuels ".

    Il n’est pas exclu que la Commission modifie ce projet d’avis après la consultation publique. Tout intéressé peut faire part de ses observations par courrier (Commission des Normes Comptables, North Gate III, Boulevard du Roi Albert II, 16, 1000 Bruxelles) ou par e-mail ( cnc.cbn@cnc-cbn.be ) pour le 16 avril 2014 à 17 h au plus tard.

  • La Commission des Normes Comptables publie un projet d'avis " Date de clôture de l'exercice ".

    Il n’est pas exclu que la Commission modifie ce projet d’avis après la consultation publique. Tout intéressé peut faire part de ses observations par courrier (Commission des Normes Comptables, North Gate III, Boulevard du Roi Albert II, 16, 1000 Bruxelles) ou par e-mail ( cnc.cbn@cnc-cbn.be ) pour le 14 avril 2014 à 17 h au plus tard.

  • Compte tenu de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne du 3 octobre 2013 (Affaire C-322/12), la Commission des Normes Comptables a décidé de retirer de son site l'avis CNC 126/17 - Détermination de la valeur d'acquisition d'actifs obtenus à titre onéreux ou à titre gratuit.

  • La Commission des Normes Comptables publie son Bulletin 67 – avis 2013/12 au 2013/17.

  • La troisième JOURNEE DE LA CNC a eu lieu le mercredi 12 février 2014 à l'Auditorium de la KBC à Bruxelles. Les présentations sur la nouvelle Directive comptable 2013/34/UE et les avis les plus récents de la CNC ont été suivies avec beaucoup d'intérêt. La Commission des Normes Comptables voudrait remercier tous les participants ainsi que l'IRE, l'IEC et l'IPCF pour leur support bien apprécié.

    cfr Présentations en annexe

  • La Commission des Normes Comptables publie un rapport de sa réunion plénière du 15 janvier 2014.

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  • La Commission des Normes Comptables publie un projet d'avis " Le traitement comptable d'une aide publique reçue sous forme d'une avance récupérable ".

    Il n’est pas exclu que la Commission modifie ce projet d’avis après la consultation publique. Tout intéressé peut faire part de ses observations par courrier (Commission des Normes Comptables, North Gate III, Boulevard du Roi Albert II, 16, 1000 Bruxelles) ou par e-mail ( cnc.cbn@cnc-cbn.be ) pour le 3 mars 2014 à 17 h au plus tard.

  • La Commission des Normes Comptables publie un projet d'avis " Succursales belges d'entreprises de droit étranger: publication de comptes en cas de fermeture ".

    Il n’est pas exclu que la Commission modifie ce projet d’avis après la consultation publique. Tout intéressé peut faire part de ses observations par courrier (Commission des Normes Comptables, North Gate III, Boulevard du Roi Albert II, 16, 1000 Bruxelles) ou par e-mail ( cnc.cbn@cnc-cbn.be ) pour le 3 mars 2014 à 17 h au plus tard.

  • La Commission des Normes Comptables publie un projet d'avis " Le traitement comptable des mouvements des capitaux propres d'une entreprose associée ".

    Il n’est pas exclu que la Commission modifie ce projet d’avis après la consultation publique. Tout intéressé peut faire part de ses observations par courrier (Commission des Normes Comptables, North Gate III, Boulevard du Roi Albert II, 16, 1000 Bruxelles) ou par e-mail ( cnc.cbn@cnc-cbn.be ) pour le 3 mars 2014 à 17 h au plus tard.

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